Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVOIE 1860 S1860
Mme. Sophie AIME

Numéro de dépôt :
4242531
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2026
SAVOIE 1860 S1860 de Sophie AIME

Présentation de la marque SAVOIE 1860 S1860

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par madame Sophie AIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVOIE 1860 S1860 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est madame Sophie AIME domicilié(e) Résidence La Filature, Lieu-dit La Curiaz - 73800 - COISE SAINT JEAN PIED GAUTHIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sophie AIME domicilié(e) Résidence La Filature, Lieu-dit La Curiaz - 73800 - COISE SAINT JEAN PIED GAUTHIER - France.

La marque SAVOIE 1860 S1860 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE 1860 S1860 arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.

Sophie AIME a également déposé les autres marques suivantes : joujoubois , 1860 , PUREMENT SAVOYARD , la fibre savoyarde


Mme. Sophie AIME - Résidence La Filature, Lieu-dit La Curiaz - 73800 - COISE SAINT JEAN PIED GAUTHIER - France


Mme. Sophie AIME - Résidence La Filature, Lieu-dit La Curiaz - 73800 - COISE SAINT JEAN PIED GAUTHIER - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.